Vous êtes souvent confrontés à la complexité des examens pédiatriques et à leurs cotations. Entre les bilans de santé, les tests de développement et les examens spécifiques, il est possible de s’y perdre. De 0 à 16 ans, 20 examens sont obligatoires pour le suivi pédiatrique de l'enfant. On en dénombre 17 à effectuer avant 6 ans, et depuis mars 2019, 3 de ces examens obligatoires se déroulent après les 6 ans de l’enfant.
Ce guide est conçu pour vous aider en tant que médecin généraliste à vous y retrouver dans les différentes cotations des actes existants, en métropole comme dans les DOM-TOM, y compris COE, COB, COD et les majorations qui peuvent s'appliquer.
Comment coter les 20 examens obligatoires de l'enfant selon l'âge de l'enfant ?
Examens obligatoires avant 6 ans (COE et COD) :
- Dans les 8 jours suivant la naissance (COE) - CERFA
- À 2 semaines, 1 mois, puis tous les mois jusqu'à 6 mois (COD)
- À 9 ou 10 mois (COE) - CERFA
- À 12 mois et 13 mois (COD)
- Entre 16 mois et 18 mois (COD)
- À 24 ou 25 mois (COE) - CERFA
- Tous les ans de 3 à 5 ans (COD)
Tarifs :
- COE : Métropole 47,50 €, DOM-TOM 57,00 €
- COD : Métropole 31,50 €, DOM-TOM 36,40 €
Examens obligatoires de 6 à 16 ans (COB) :
- À 6 ans
- Entre 8 et 9 ans
- Entre 11 et 13 ans
- Entre 15 et 16 ans
Tarifs COB : Métropole 26,50 €, DOM-TOM 31,40 €
Vous vous y perdez ? Ne vous inquiétez pas, on vous explique tout.
Cotations pédiatriques avant 6 ans en médecine générale
Examens obligatoires de l'enfant - COE
La COE est une consultation approfondie qui doit obligatoirement donner lieu à la rédaction d'un certificat de santé et qui doit être réalisée à des âges clés du développement de l'enfant. On ne la cumule pas avec la cotation G. On comptabilise 3 examens obligatoires avant 6 ans côtés COE :
- Dans les 8 jours suivant la naissance
- Au cours du 9ème ou 10ème mois
- Entre 24 et 25 mois
Tarifs COE :
- Métropole : 47,50 €
- DOM-TOM : 57,00 €
La COE ne s'applique qu'au cabinet et n'est pas cumulable avec les majorations de nuit ou de jour fériés.
La COE est obligatoirement facturée à tarif opposable.
Examens obligatoires hors COE (0-6 ans)
Pour les examens de prévention obligatoires qui ne rentrent pas dans le cadre de la COE avant 6 ans, il faut utiliser la cotation COD, qu’on ne cumule pas avec la cotation G :
Tarifs COD :
- Métropole : 31,50 €
- DOM-TOM : 36,40 €
Consultations classiques avant 6 ans hors examens obligatoires
Pour toutes les autres consultations, qui ne sont donc pas des examens obligatoires, nous utilisons la cotation G, à laquelle il faut systématiquement ajouter la majoration MEG pour les enfants de 0 à 6 ans :
Tarifs G + MEG :
- Métropole : G (26,50 €) + MEG (5,00 €) = 31,50 €
- DOM-TOM : G (31,40 €) + MEG (5,00 €) = 36,40 €
Consultation à Domicile
Les consultations à domicile pour les enfants de moins de 6 ans utilisent le code VG majoré par la MD (Majoration de Déplacement) et la MEG (Majoration Enfants de moins de 6 ans).
- Tarif VG + MD + MEG (Métropole) = 41,50 €(26,50 € + 10,00 € + 5,00 €)
- Tarif VG + MD + MEG (DOM-TOM) = 44,10 €(27,50 € + 10,80 € + 5,80 €)
Il est important de noter que d'autres majorations peuvent s'appliquer en fonction des circonstances de la consultation (nuit, weekend, jour férié, nombre de kilomètres). Veillez à vous référer aux documents officiels pour ces cas particuliers.
Cotations pédiatriques de 6 à 16 ans en médecine générale
Examens obligatoires (6 ans et plus)
Pour les examens obligatoires des enfants de 6 ans et plus, nous utilisons la cotation COB :
Tarifs COB :
- Métropole : 26,50 €
- DOM-TOM : 31,40 €
Pour toutes les autres consultations, nous utiliserons les mêmes cotations que celles des adultes.
Autres cotations à connaître en pédiatrie
Cotation CSO - Consultation de suivi de l'obésité
La cotation CSO concerne la prise en charge des enfants de 3 à 12 ans en risque avéré d'obésité. Cette cotation est utilisée pour les consultations spéciales visant à suivre et coordonner les soins nécessaires pour gérer l'obésité chez l'enfant.
Renseigner CCX sur la feuille de soin pour préserver l'anonymat.
Réservée au médecin traitant, elle ne peut pas être utilisée plus de 2 fois par an et par patient.
Tarif Métropole : 47,50 €
Tarif DOM-TOM : 57,00 €
Cotation CSE - Consultation annuelle de suivi d’un enfant autiste
La cotation CSE s'applique aux consultations pour les enfants autistes. Elle est utilisée pour les consultations spéciales visant à suivre et coordonner la prise en charge des enfants diagnostiqués avec des troubles du spectre autistique.
Renseigner CCX sur la feuille de soin pour préserver l'anonymat.
Recommandée 1 fois par an.
Tarif Métropole : 47,50 €
Tarif DOM-TOM : 57,00 €
Cotation CCP - Première consultation de contraception et de prévention en santé sexuelle
La cotation CCP est destinée à la première consultation de santé sexuelle, de contraception et de prévention des maladies sexuellement transmissibles pour les jeunes garçons et filles. Cette consultation vise à offrir un cadre spécifique pour répondre aux questions et préoccupations liées à la sexualité et à la contraception.
Ne peut être cotée qu'une seule fois par patient, jusqu'à 25 ans révolus.
Tarif Métropole : 47,50€
Tarif DOM-TOM : 57,00€
En conclusion, la bonne maîtrise de ces cotations est essentielle pour une facturation juste de nos actes. N'oubliez pas que ces tarifs peuvent évoluer, il est donc important de se tenir informé régulièrement auprès des sources officielles comme le site Ameli.
Cet article a été validé par des professionnels de santé et vérifié par des sources sûres au moment de sa publication. Il ne prétend cependant pas à l’exhaustivité des informations fournies. Le présent article n’a qu’un but informatif et ne remplace pas une formation ou un conseil médical.
Sources :
